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Marques déposées par Hubert VAN DER CRUYSSEN
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ACTIVE ECOLOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVE ECOLOGIE
Hubert VAN DER CRUYSSEN

Numéro de dépôt :
3647574
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2019
ACTIVE ECOLOGIE de Hubert VAN DER CRUYSSEN

Présentation de la marque ACTIVE ECOLOGIE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2009 par Hubert VAN DER CRUYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE ECOLOGIE »

Le déposant est Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE ECOLOGIE est expirée depuis le 30 avril 2019.

Hubert VAN DER CRUYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : editions-actuelles.com , neo-logis neo-logis.com , Ecologie Active


Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS France - France


Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS France - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).